(Illustration photo par Iowa Capital Dispatch via Canva avec photo officielle de la Maison Blanche ; photo du Capitole par Jennifer Shutt et photo de la Cour suprême par Jane Norman/States Newsroom)
C’est toujours un bon jour quand on commence à écrire, et on sait que l’histoire tient sa plume. Il y aura peut-être une révolution en Amérique. S’il arrive, ce sera la troisième fois que nous vivons cet événement, les deux premières étant la guerre révolutionnaire et la guerre civile.
Le but de cette chronique n’est pas de tirer la sonnette d’alarme sur l’arrivée au pouvoir du président élu Donald Trump, ni de se lancer dans la plainte presque quotidienne des libéraux : « avez-vous vu ce qu’il a fait aujourd’hui ? Au contraire, les changements proposés ou discutés annoncés par ses partisans dans la manière dont notre gouvernement a travaillé doivent être examinés sans passion et sans crainte.
Heureusement, l’histoire nous offre quelques comparaisons entre des révolutions réussies et des révolutions moins bonnes. La première est la Révolution anglaise de 1688 (également appelée la Glorieuse Révolution) qui contraste avec la Révolution française de 1789 à 1799. En Angleterre, Jacques II était catholique, ce qui était bien jusqu’à ce qu’il ait un fils, qui était également de cette religion. et accéderait au trône à sa mort. Avec un minimum d’effort, James fut persuadé de fuir en France et sa fille et son mari, Marie II et Guillaume III, qui étaient protestants, prirent le trône conjointement. En échange du trône, le nouveau roi et la nouvelle reine ont accepté de limiter les pouvoirs royaux et de renforcer le rôle de gouvernement du Parlement. La révolution a été saluée parce qu’elle s’est déroulée dans le cadre de la structure gouvernementale et sociale existante.
La France a été une histoire différente et tragique. Comme l’ont observé l’historien Edmund Burke et d’autres, tous les éléments majeurs de la société étaient extrêmement mécontents du roi et de la reine, qui ont finalement perdu la tête, comme des dizaines de milliers d’autres. Différentes factions sont arrivées au pouvoir pour ensuite être dissoutes et remplacées par une autre. En fin de compte, un homme fort, Napoléon, est parvenu à prendre la direction et, au moins, a rétabli l’ordre. Ce qui a alimenté l’anarchie, c’est qu’aucun groupe ne reflétait la majorité de la citoyenneté et que chaque faction essayait de mettre en place une forme de gouvernement nouvelle et différente. Il n’y avait littéralement aucune voie à suivre.
Depuis cette époque lointaine, nous sommes aujourd’hui confrontés à une question très similaire : comment serons-nous gouvernés et par qui ? La question se pose devant nous en raison de la décision de la Cour suprême dans l’affaire Trump c. des militaires, exécution des lois.
Depuis la formation de notre gouvernement, nous avons mis en œuvre le concept de séparation des pouvoirs, séparés mais égaux : le Congrès pour faire les lois et contrôler le pouvoir de la bourse ; le président doit à la fois administrer et appliquer les mesures prises par le Congrès et un pouvoir judiciaire pour interpréter et appliquer les lois aux questions dont il est saisi. Depuis l’adoption de la Constitution, tout le monde a vécu avec cette conception juridique.
Le premier test du pouvoir du Congrès est presque devant nous. Le Congrès a adopté en 1974 ce que l’on appelle la Impoundment Act. La loi stipule que ce que le Congrès s’approprie doit être dépensé par le président. Cela a été provoqué par la menace du président Richard Nixon de ne pas permettre au Congrès de dépenser plus que ce montant chaque année, cette année-là, 250 milliards de dollars.
Cette question sera bientôt posée à la nation. Les conservateurs du Congrès vont chercher à abroger la loi sur la mise en fourrièrece qui pourrait très bien ne pas réussir. En cas d’échec, les alliés du nouveau président entameront une action en justice pour que la législation soit déclarée inconstitutionnelle, car elle porte atteinte aux droits présidentiels qui lui ont été accordés en tant que chef de l’exécutif du pays.
Les implications du succès de cette législation ou du procès sont profondes. Si le président n’aime pas une agence gouvernementale, comme le ministère de l’Éducation ou l’EPA, il pourrait simplement la supprimer et, en pratique, elle cesserait d’exister.
Mais au-delà de la législation du Congrès, l’octroi de l’immunité autorise-t-il le président à ignorer les droits constitutionnels des citoyens, comme la liberté d’expression ou l’interdiction des perquisitions et saisies illégales ? Que cela nous plaise ou non, ces points de divergence vont se poser également à nos élus et à nos citoyens.
À mon avis, la décision de la Cour suprême a déjà déclenché ce qui pourrait être une révolution. Puisque les discussions se déroulent dans le cadre de la structure gouvernementale existante, il est peu probable que la révolution se fasse par des moyens militaires, avec des canons et des bouteilles remplies d’essence. Ce que nous savons, c’est que lorsque la poussière se dissipera, l’histoire devra déterminer si cela a été glorieux ou non.
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